Quand la justice court après l'histoire

Publié le par Gerald

Dans une société de plus en plus judiciarisée, il n'est pas étonnant que l'histoire soit parfois convoquée devant les tribunaux. Aucun document historique ne livre cependant la clef permettant de l'interpréter dans sa véritable signification. Le regard du chercheur portant en lui ce qu'il cherche, une lecture trop rapide risque de conduire vers le sens souhaité.

Aussi faut-il se méfier des juristes soi-disant historiens (juges ou avocats) qui sautent dans le passé outillés non seulement de leurs valeurs anachroniques mais également d'une problématique juridique toute orientée. De leur aventure sur les traces du passé surgira plus de fiction que d'histoire. De même, l'historien doit être vigilant et remettre continuellement en question la pertinence des concepts qu'il emprunte. Cela est d'autant plus vrai avec le compagnonnage de plus en plus étroit du droit et de l'histoire, quand celle-ci participe à l'élaboration du droit.

On peut identifier aux moins trois catégories de causes où les exigences de la preuve juridique viennent encourager et sustenter ce vice viscéral de l'histoire: l'anachronisme et le contresens.

Un crime contre l'humanité?

La première catégorie s'inscrit dans la foulée des règlements de comptes entre Européens, qui se sont transformés en procès pour crime contre l'humanité. L'institutionnalisation juridique de ce concept remonte aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale, lors du jugement des criminels de guerre nazis, à Nuremberg. Procès contemporains des événements, appuyés sur des valeurs contemporaines, on ne saurait ici crier à l'usurpation de l'histoire. Tablant sur l'institutionnalisation juridique de cette valeur philosophique du droit naturel, d'autres revendications forcent désormais la porte des tribunaux.

Ainsi, des descendants d'esclaves viennent de saisir la justice française afin que soient fixées des conditions de réparation pour les préjudices subis aux siècles passés. Les descendants de ces malheureux déportés jouent sur une corde sensible dans le présent afin de forcer une relecture du passé légitimant les recours compensatoires.

La multiplication de telles démarches nous entraîne dans une dérive historico-juridique qui risque de ne plus trouver de limites. Après les descendants d'esclaves, pourquoi ne pas remonter le temps de scandale en scandale? Les descendants des Acadiens, d'Amérique et de France, ne pourraient-ils pas à leur tour poursuivre le gouvernement britannique et réclamer réparation pour les préjudices causés à eux-mêmes et à leurs ancêtres lors du fameux Grand Dérangement de 1755? En se laissant entraîner dans la saga des crimes contre l'humanité, l'histoire ne risque-t-elle pas de commettre un crime contre elle-même?

La recherche de coupables

La seconde catégorie nous touche de plus près et a trait aux recours collectifs mettant en cause un passé à peine révolu. Les «orphelins de Duplessis» constituent à cet égard un exemple type. Selon la rhétorique des défenseurs de cette cause, nous ne sommes pas très loin, là également, d'un crime contre l'humanité. Si crime il y a, des coupables devront donc être identifiés: le gouvernement? les communautés religieuses? Certaines de nos collègues, féministes de vocation et de carrière, ont pris la défense des soeurs. Au nom d'une solidarité entre femmes, elles ont victimisé les religieuses, les soustrayant ainsi de toute culpabilité. À l'inverse, une analyse trop empathique ne tenant pas compte du contexte risquerait de sombrer dans un dérapage très semblable. L'analyse du «cas» ne peut se faire en dehors d'une lecture et d'une compréhension de la dimension religieuse, valeur première de l'époque.

Toutes études du «cas» qui oublieraient que, pour un bon nombre, ces orphelins étaient, aux yeux des religieuses, des «enfants du péché» passeraient à côté de la question. Pour comprendre l'attitude des religieuses à leur endroit, il faut recomposer l'image qu'on se faisait de ces d'enfants et revoir les méthodes éducatives et correctionnelles alors en vigueur (et ce, en dehors du cadre juridique). En replaçant l'événement dans son «épaisseur historique», on échappe à une lecture superficielle réduisant l'événement à une seule dimension d'un passé complexe, comme cette étude économique, d'un vieux relent marxiste, qui défendait la thèse du profit comme si les orphelins pouvaient constituer un bon créneau dans une simple stratégie financière.

L'analyse de l'attitude des religieuses oblige à quelques nuances: dans une communauté humaine qui partageait comme valeur première le salut des âmes, les religieuses ne devaient-elles pas prendre tous les moyens à leur disposition afin de s'assurer que ces enfants du péché ne deviennent eux-mêmes, adultes, géniteurs et génitrices d'autres enfants du péché? S'il fallait parler de compensation pour préjudices subis, ne faudrait-il pas compenser avec des valeurs de l'époque? En ce cas, pourquoi l'Eglise n'offrirait-elle pas à tous ces orphelins 900 jours d'indulgence?

Du «sauvage» à l'«Amérindien»

La troisième catégorie de dossiers juridiques à saveur historique touche au droit autochtone. Ici plus qu'ailleurs, la rectitude politique et les impératifs juridiques confrontent la reconstitution historique. Le premier danger sera de prêter à nos ancêtres français et britanniques un langage qui n'était pas le leur. Peut-on sans conséquence transfigurer en «Amérindiens» les «sauvages du XVIIe siècle»?

Dans la langue des Européens d'alors, le terme «sauvage» colportait son bagage de préjugés, que vient gommer l'emploi d'une appellation aseptisée par la règle de la rectitude politique. Comment saisir avec un minimum de justesse la réalité coloniale si on refuse d'entrée de jeu d'appeler les choses et les acteurs par leur nom? A travers le signifiant se construit le signifié: auriez-vous en tête la même image si je vous parlais d'un «SDF» ou d'un «quêteux»? On ne peut davantage construire la même histoire sur des «sauvages» ou sur des «Amérindiens».

De ce premier contresens en découleront de nombreux autres qui tendront à dépeindre une histoire plus impressionniste que réaliste. C'est par un enchaînement de tels contresens qu'on en vient à qualifier de traité politique, fondant une gamme complète de droits ancestraux, un simple billet de laissez-passer signé par un gouverneur britannique, comme ce fut le cas avec le fameux «traité» Murray de 1760. Avoir su que de tels laissez-passer pouvaient avoir une aussi longue portée, j'aurais certainement précieusement conservé le laissez-passer que mon directeur, en secondaire IV, m'avait signé afin que j'aie un accès illimité à la bibliothèque de mon école. Je pourrais le faire valoir aujourd'hui, ruse de Sioux, comme un permis me donnant accès illimité à toutes les bibliothèques et centres d'archives du pays, autorisation accordée par mon ministre de l'Education d'alors, par la voie de l'un de ses représentants!

Le rapprochement de l'histoire et du droit, on le constate, invite à un questionnement sur le rapport existant entre le signifiant du discours produit et le réfèrent qu'on prétend faire resurgir de traces parfois fort légères, laissées par les morts. Opérant dans des périodes qui ont parfois peu en commun avec sa contemporanéité, l'historien doit se défaire des automatismes et des certitudes hérités de sa culture, faute de quoi, il légitimera les contresens ciblés par ses partenaires juridiques et servira ainsi d'instrument à la manipulation et au tordage de la pensée historienne.

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